Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SPORTY
REMPLOY LIMITED Une société organisée selon les lois de la Grande-Bretagne

Numéro de dépôt :
1693286
Date de dépôt :
16/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2001

Présentation de la marque LE SPORTY

Déposée le 16 septembre 1991 par la société REMPLOY LIMITED Une société organisée selon les lois de la Grande-Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SPORTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société REMPLOY LIMITED Une société organisée selon les lois de la Grande-Bretagne domicilié(e) 415 Edgware Road, Cricklewood, LONDON NW2 6RL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet Hélène PETIT - France.

La marque LE SPORTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SPORTY est expirée depuis le 16 septembre 2001.

REMPLOY LIMITED Une société organisée selon les lois de la Grande-Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : LE SPORTY COMPE , FREEBIRD BY REMPLOY


REMPLOY LIMITED Une société organisée selon les lois de la Grande-Bretagne - 415 Edgware Road, Cricklewood, LONDON NW2 6RL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


le Cabinet Hélène PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

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